Etude, recherche, innovation
et connaissances environnementales

Le soutien à la production d’études, de travaux de recherche appliquée sur l’eau ainsi que les données issues des réseaux de surveillance des milieux contribuent à mieux agir pour le bon état des eaux.

Il s’agit, aussi, de pouvoir répondre de manière opérationnelle aux enjeux futurs, notamment liés du changement climatique.

Le 11e programme d’intervention doit permettre de disposer de connaissances pour mieux évaluer, orienter la mise en œuvre des politiques de l’eau, les adapter et anticiper les changements.

Etudes généralistes/recherche appliquée, pour éclairer les enjeux du bassin

L’Agence réalise des études généralistes et prospectives. Elle participe également à la réalisation d’études par des partenaires. Le 11e programme d’intervention renforce la sélectivité des études soutenues suivant le caractère opérationnel et valorisable de celles-ci, notamment dans le cadre du changement climatique.

Points forts du programme

  • Un taux d’aide de 50 % pour les études
  • Une valorisation des dossiers avec co-financement

L’innovation, pour anticiper et fournir des solutions plus durables et efficientes

L’agence soutient des projets innovants apportant une réponse concrète et durable à un ou des enjeux du bassin. Ces projets pourront prendre la forme de prototypes, démonstrations, installations pilotes, tests d’opérations en conditions réelles, etc.

Les dossiers soutenus par l’Agence seront menées en concertation avec les partenaires : Régions, Métropoles, pôles de compétitivité, Ademe, AFB, ARB, etc. Ils seront financés dans le cadre d’appels à projets.

Des données issues des réseaux de surveillance/suivi, pour mieux évaluer l’état des eaux

Les données issues des réseaux de surveillance alimentent le système national d’information sur l’eau et consolident l’évaluation de l’état de la qualité des masses d’eau.

Ces réseaux s’inscrivent dans le cadre des obligations de la Directive cadre sur l’eau (DCE), mais aussi de la Directive cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM). Ils sont portés le plus souvent par l’Agence et par des collectivités partenaires.

Le 11e programme veut optimiser l’ensemble des réseaux de surveillance des milieux.

Points forts du programme

  • Un taux d’aide maximal de 60 % pour les réseaux, voire 80 % si réseau patrimonial
  • Une bonification de 10 % si SAGE ou contrat de rivière
  • Taux d’aide unique de 40 % pour les « observatoires de données »